Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

2.2.4. Genou

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts...

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Blocage du genou.

- rectitude (position favorable) 30 ;

- de 5° à 25° 35 ;

- de 25° à 50° 40 ;

- de 50° à 80° 50 ;

- au-delà de 80° 60 ;

- déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15.

Limitation des mouvements du genou.

- l'extension est déficitaire de 5° à 25° 5 ;

- l'extension est déficitaire de 25° 15 ;

- l'extension est déficitaire de 45° 30 ;

- la flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5 ;

- la flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15 ;

- la flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25.

Mouvements anormaux.

- résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35 ;

- blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15.

Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

- rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10 ;

- luxation récidivante 15 ;

- patellectomie 5.

A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

Hydarthrose chronique.

- légère 5 ;

- récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15.

Corps étranger traumatique.

(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).