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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Épaule — Amputations (membre supérieur, hors main)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 1.1.1 — Amputation · identifiant at:epaule:0

Chemin officiel : Annexe I › 1. Membre supérieur › 1.1. Membre supérieur à l'exclusion de la main › 1.1.1 Amputation

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

1.1.1 Amputation

DOMINANTNON DOMINANT
Epaule :
- Amputation interscapulothoracique avec résection totale ou partielle de la clavicule et de l'omoplate, ou de l'un de ces deux os9585
- Désarticulation de l'épaule9585
Bras :
- Au tiers supérieur9580
- Au tiers moyen ou inférieur9080
- Désarticulation du coude, avant-bras au tiers supérieur9080

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleDominantNon dominant
Épaule — Amputation interscapulothoracique avec résection totale ou partielle de la clavicule et de l'omoplate, ou de l'un de ces deux os95 %85 %
Épaule — Désarticulation de l'épaule95 %85 %
Bras — Amputation au tiers supérieur95 %80 %
Bras — Amputation au tiers moyen ou inférieur90 %80 %
Désarticulation du coude, avant-bras au tiers supérieur90 %80 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).