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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Digestif — Estomac et duodénum

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 8.3 · identifiant at:digestif:1

Chemin officiel : Annexe I › 8. Appareil digestif › 8.3. Estomac-duodenum

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

8.3. Estomac-duodenum

Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales.

- troubles légers 10 ;

- troubles moyens 20 à 30 ;

- troubles graves 50 à 70.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Troubles légers10 %
Troubles moyens20 à 30 %
Troubles graves50 à 70 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).