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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Digestif — Œsophage

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 8.2 · identifiant at:digestif:0

Chemin officiel : Annexe I › 8. Appareil digestif › 8.2 Œsophage

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

8.2 Œsophage

L'œsophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.

On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par œsophagoscopie.

L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général.

Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie.

L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique.

- trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10 ;

- séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50 ;

- sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Trouble léger avec dysphagie intermittente, sans sténose, avec dyskinésie10 %
Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés30 à 50 %
Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale80 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).