Peau (brûlures) — Cicatrices

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 15.1 · identifiant at:cutane:0

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Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

15.1. Cicatrices

15.1.1. Cicatrices du cuir chevelu, perte des cheveux

L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches.

- Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30 ;

- Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20.

15.1.2. Cicatrices disgracieuses du visage gênant la mimique

- selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30.

15.1.3. Cicatrices des mains

Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions :

- une main 5 ;

- les deux mains 10.

15.1.4. Cicatrices vicieuses et cheloïdes

- imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 ;

- de la plante du pied, gênant la marche 10 à 20 ;

- de la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Scalp total ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux	30 %
Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu (selon l'étendue des cicatrices douloureuses ou de l'alopécie)	5 à 20 %
Cicatrices disgracieuses du visage gênant la mimique (selon déformation, étendue, gêne des mouvements du visage, siège des déformations, notamment atteinte des orifices naturels) ⚠	5 à 30 %
Cicatrices disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions — une main	5 %
Cicatrices disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions — les deux mains	10 %
Cicatrices vicieuses et chéloïdes imposant une protection au cours du travail	5 à 10 %
Cicatrices de la plante du pied, gênant la marche	10 à 20 %
Cicatrices de la plante du pied, très importantes, rendant impossible le port de chaussure	20 à 25 %

⚠️ Cicatrices disgracieuses du visage gênant la mimique (selon déformation, étendue, gêne des mouvements du visage, siège des déformations, notamment atteinte des orifices naturels)
Le texte officiel décrit cette rubrique ainsi : « selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30 ». Le simulateur lit « gêne des mouvements du visage », correction d'une coquille manifeste. Taux inchangés (5 à 30). Autres retouches du libellé, déclarées ici : « selon le siège des déformations » est abrégé en « siège des déformations » et « notamment de l'atteinte des orifices naturels » en « notamment atteinte des orifices naturels ». Allègements de forme, sans effet sur le sens ni sur le taux — mais c'est le texte officiel, non ce libellé, qu'il faut citer.

Cicatrices du dos de la main : cotées « indépendamment des raideurs ou rétractions » — leur taux se cumule donc avec les taux de raideur ou de rétraction évalués par ailleurs (chapitre « Main »).

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).