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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Cheville — Atteinte des fonctions articulaires — Cheville (tibio-tarsienne)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.2.5 — Articulations du pied · identifiant at:cheville:1

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.2. Atteintes des fonctions articulaires › 2.2.5. Les articulations du pied

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.2.5. Les articulations du pied

Articulation tibio-tarsienne.

L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°.

On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier). L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

- blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied 15 ;

- en bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 ;

- blocage de la cheville, pied en talus 25 ;

- blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 ;

- déviation en varus en plus 15 ;

- déviation en valgus en plus 10.

Limitation des mouvements de la cheville.

- dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) 5 ;

- diastasis tibio-péronier important, en lui-même 12 ;

- déviation en vargus, en plus 15 ;

- déviation en valgus, en plus 10.

Articulations sous-astragaliennes et tarso-métatarsiennes.

Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans).

- blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15.

Articulations métatarso-phalangiennes.

Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

Blocage isolé de cette seule articulation :

- gros orteil :

En rectitude (bonne position) 5.

En mauvaise position 10.

- autres orteils :

En rectitude 2.

En mauvaise position 4.

Limitation des mouvements.

- gros orteil 2 à 4 ;

- autres orteils 1 à 2.

Articulations interphalangiennes.

Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil.

- blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3 ;

- limitation de ses mouvements 1.

⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Le texte officiel énonce les majorations de déviation deux fois : d'abord après les blocages de la cheville (« - déviation en varus en plus 15 ; - déviation en valgus en plus 10 »), puis à nouveau sous « Limitation des mouvements de la cheville » (« - déviation en vargus, en plus 15 ; - déviation en valgus, en plus 10 » — coquille « vargus » comprise). Le simulateur n'affiche qu'une seule paire d'entrées, avec les mêmes valeurs : les majorations +15 (varus) et +10 (valgus) valent aussi bien en cas de blocage qu'en cas de simple limitation des mouvements. Aucun taux modifié.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Blocage en bonne position (angle droit), mobilité conservée des autres articulations du pied15 %
Blocage en bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied20 à 35 %
Blocage de la cheville, pied en talus25 %
Blocage de la cheville, pied en équin prononcé20 à 35 %
Déviation en varus (en plus)15 %
Déviation en valgus (en plus)10 %
Limitation antéro-postérieure, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit)5 %
Diastasis tibio-péronier important, en lui-même12 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).