Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

2.1. Amputation

- amputation inter-ilio-abdominale 100 ;

Cuisse :

- désarticulation de la hanche 100 ;

- amputation inter-trochantérienne 100 ;

- amputation sous-trochantérienne 100 ;

- amputation au tiers moyen ou au tiers inférieur 80.

Genou :

- désarticulation 80.

Jambe :

- amputation au tiers supérieur 70 ;

- amputation au tiers moyen ou inférieur 70.

Cheville :

- désarticulation tibio-tarsienne 50 ;

- amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon appui talonnier (avec mouvement du pied restant satisfaisant et sans bascule en varus) 40.

Pied :

- désarticulation médio-tarsienne de Chopart 45 ;

- amputation transmétatarsienne de l'avant-pied 30.

Orteils : l'amputation d'orteils prend surtout de l'importance, lorsqu'il s'agit du premier orteil, ou de plusieurs orteils voisins.

- perte de cinq orteils 25.

Premier orteil.

- les deux phalanges avec le métatarsien 20 ;

- les deux phalanges 12 ;

- phalange distale 5.

Autres orteils.

- amputation d'un orteil 2 ;

- deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien 10 ;

- troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien.

L'incapacité résultant de la perte de plusieurs orteils sera évaluée en estimant la perte de chaque orteil séparément, et en en faisant la somme. Le taux global ne pourra dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils.