Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 10.2 · identifiant at:cardiovasculaire:4
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10.2. Atteintes vasculaires
10.2.1. Artères
10.2.1.1. Aorte
- anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100 ;
- anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40 ;
- anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.
10.2.1.2 Autres artères.
a) Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous « Oblitération artérielle ») ;
b) Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20.
En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque ;
c) Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.
L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.
On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :
- une forme légère 20 à 30 ;
- une forme moyenne 30 à 50 ;
- une forme grave 50 à 70
En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur « les membres supérieurs et les membres inférieurs ».
Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.
10.2.2. Veines et lymphatiques
Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'incapacité.
- troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, œdème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphœdème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. :
- forme légère 5 à 10 ;
- forme moyenne 10 à 20 ;
- forme grave 20 à 30.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Anévrisme aortique (imputabilité admise) | 80 à 100 % |
| Anévrisme aortique opéré, bien contrôlé | 30 à 40 % |
| Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé — séquelles appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales (pas de taux propre fixé par le barème) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Anévrisme des artères périphériques, succédant à des traumatismes ouverts ou fermés — évaluation d'après les troubles constatés (voir « Oblitération artérielle » ci-dessous) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Anévrisme artério-veineux (selon le siège, les vaisseaux, les manifestations périphériques) | 10 à 20 % |
| Oblitération artérielle — forme légère | 20 à 30 % |
| Oblitération artérielle — forme moyenne | 30 à 50 % |
| Oblitération artérielle — forme grave | 50 à 70 % |
| Oblitération artérielle traitée chirurgicalement — taux évalué selon le résultat de l'intervention | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Troubles phlébitiques et trophiques veineux/lymphatiques — forme légère | 5 à 10 % |
| Troubles phlébitiques et trophiques — forme moyenne | 10 à 20 % |
| Troubles phlébitiques et trophiques — forme grave | 20 à 30 % |