Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 10.1.3 · identifiant at:cardiovasculaire:2
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10.1.3. Myocarde
La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail.
Au cas où l'imputabilité a été retenue :
1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés ECG, des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30.
A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré ;
2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20.
A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés.
Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme (modifications ECG, douleurs angineuses éventuelles, règles hygiéno-diététiques) | 20 à 30 % |
| Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur | 10 à 20 % |